Il était une fois le Pas-de-Calais Libéré
Présentation de la marque Il était une fois le Pas-de-Calais Libéré
Déposée le 21 mars 2008 par l'association loi 1901 Véhicules Militaires d'Artois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Il était une fois le Pas-de-Calais Libéré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-18 du 2 mai 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Il était une fois le Pas-de-Calais Libéré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3564766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Il était une fois le Pas-de-Calais Libéré arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.
Véhicules Militaires d'Artois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2018 n°2677632 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-04-03